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Type de site : e-commerce.

Propriété intellectuelle
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Utilisation acceptable
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Compte
Lorsque vous créer un compte sur notre site vous acceptez ce qui suit :
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Vente des biens et services
Sur le site sont exclusivement mis en vente des bouteilles de vins (en plusieurs contenance différentes) 

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site à l'intérieur de chacune des fiches produit. 

Les biens liés à ce document sont les biens qui sont affichés sur notre site au moment où vous y accéder. Cela comprend tous les produits énumérés comme étant en rupture de stock toutes les informations description ou images que nous fournissons sur les biens sont décrites est présenté avec la plus grande précision possible. Cependant nous ne sommes pas légalement tenus par ces informations description ou images car nous ne pouvons pas garantir l’exactitude de chaque produit.

Nous vous rappelons que la vente d'alcool aux mineurs est interdite. Le client en acceptant ces conditions générales de vente certifie avoir plus de 18 ans.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé et doit être consommé avec modération.

Prix et modalité de paiement
Les prix affichés sur le site sont indiqués en Euros TTC

Le paiement s’effectue par carte bancaire via notre partenaire sécurisé STRIPE.

Lorsque vous fournissez vos renseignements de paiement nous nous vous nous confirmer que vous avez l'autorisation d’utilisation et l’accès à l’instrument de paiement que vous avez choisi de utiliser en nous fournissant vos détails de paiement. Vous confirmer que vous nous autorisez à facturer le montant du à cet instrument de paiement.
Si nous estimons que votre paiement a violé une loi ou l’une de nos conditions d’utilisation nous vous réservons le droit d’annuler votre transaction.

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Modification ou annulation de commande

Les commandes ne sont pas susceptibles d’être modifiées en raison de l’exécution immédiate de celles-ci et pour des raisons techniques.
Dans l’hypothèse d’un dysfonctionnement du site ayant affecté les commandes ou les transactions, ou d’une rupture de stock concernant les produits commandés, LA CAVE DE L'EPICURIEN aura la possibilité d’annuler les commandes en ligne passées par les clients. Il informa le client par email ou téléphone afin de leur indiquer la cause de l’annulation des commandes passées.

Transport et livraison
Lorsque vous effectuer un achat sur notre site vous acceptez et reconnaissez de fournir une adresse d’expédition valide pour la commande. Nous nous réservons le droit de modifier, rejeté ou annuler votre demande chaque fois que cela cela devient nécessaire. Si nous annulons votre commande et avons déjà traiter votre paiement, nous vous nous vous un remboursement équivalent au montant que vous avez payé. Vous convenez qu’il vous incombe de surveiller votre mode de paiements. Bien que nous visions à vous fournir une estimation précise des délais et des coûts d’expédition ceci peuvent varier en raison de circonstances imprévues.

La livraison s'effectue par la poste via colissimo. Le colis est livré via numéro de suivi. L’acheteur est tenu de vérifier l’état des produits lors de la livraison.

Remboursement
Nous acceptons les demandes de remboursement sur notre site pour les produits qui répondent à l’une des exigences suivantes :
Bouteille de vin cassée
Les demandes de remboursement peuvent être faite dans un délai de 10 jours après la réception de vos biens. La demande de remboursement devra être accompagnée de photos.
Les retours peuvent être effectués en personne aux endroits suivants : 19Bis Avenue Thiers, 77330 Ozoir-La-Ferrière 
Veuillez suivre la procédure pour retourner vos articles par la poste : retour paiement des retours au frais du client.

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Droit de rétractation

Le client dispose de 15 jours après la commande pour se rétracter sans frais. Si la commande a été livré, les frais de port aller et retour sont à sa charge comme le prévoit la loi Hamon. 

Le client a ainsi la possibilité de recopier, de compléter et d’envoyer ce formulaire de rétractation (qui devra être joint avec les produits retournés) s’il souhaite se rétracter du contrat tel que prévu par l’article L.221-5 du Code de Consommation et de l'envoyer par courrier.

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LA CAVE DE L'EPICURIEN - 19Bis Avenue Thiers, 77330 Ozoir-La-Ferrière

Modèle de formulaire de rétractation :

Je vous notifie par la présente de ma décision de me rétracter :

N° commande :

Commandé le :           

Reçu le :

Nombre d'article et prix total : 

Nom, Prénom :

Adresse :

Code Postal, Ville :

Pays :

Adresse mail:

Téléphone :

Date : 

Limitation de responsabilité
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Indemnité
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Loi applicable
Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires cela inclut la réglementation à l’échelle de lieux énoncées par le RGPD.

Divisibilité

Si à tout moment l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugé incompatible ou invalide en vertu des lois applicables ces dispositions seront considéré comme nul et seront retirer du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.

Modification
Ces conditions générales peuvent être modifié de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous attendons à ce que les utilisateurs se comporte en haut du site. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales du temps à Aude pour s’assurer qu’il soit informé de tous mises à jour au besoin nous informerons les utilisateurs par courriel des changements apportés à ces conditions où nous afficherons un avis sur notre site

Contact
Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions. Nos coordonnées sont les suivantes : 
06 42 46 52 23
lacavedelepicurien77@gmail.com

Date d’entrée en vigueur le 13 Avril 2023